don planifié

Un don planifié c’est une autre façon de continuer de soutenir une cause importante pour vous et de vous assurer d’avoir un impact direct pour les personnes atteintes et pour les générations futures. Ce type de don vous permet aussi de bénéficier d’un avantage fiscal important.

Grâce à votre don, Le Crépuscule pourra poursuivre sa mission de promouvoir, encourager et soutenir financièrement les projets en lien avec les soins et les services de santé pour la population de La Nouvelle-Beauce .

Assurance-vie

Quand ils songent des biens à la façon adéquate de répartir leurs héritiers, la plupart des gens veulent s’assurer de subvenir aux besoins de leurs héritiers. Il se peut cependant qu’ils veuillent également faire une jambe à un organisme, mais il leur est parfois difficile de faire les deux. L’assurance-vie peut s’avérer un outil très efficace pour atteindre vos objectifs en matière de dons de bienfaisance et de répartition des biens.

Faire don d’une assurance vie est une façon avantageuse d’aider Le Crépuscule dans son travail. Ces avantages se répercutent surtout par des crédits d’impôts. Il y a plusieurs façons de faire un tel don.

Un contrat d’assurance vie existant

Des milliers de Québécois sont titulaires de petits contrats d’assurance-vie souscrits il y a plus de quarante, cinquante, ou même soixante ans.

Même si la prestation de décès est modeste en faire don à la Fondation constitue une contribution importante à notre organisation.

Si vous détenez déjà une police d’assurance vie, vous pouvez désigner La Fondation Le Crépuscule comme bénéficiaire de celle-ci. Vous recevrez un reçu aux fins d’impôt pour la valeur de rachat acquisee. Si des primes doivent encore être versées, vous recevrez un reçu pour le montant que vous paierez chaque année.

Un nouveau contrat d’assurance vie

Vous pouvez acheter une nouvelle police d’assurance vie et désigner Le Crépuscule propriétaire et bénéficiaire de celle-ci. Vous recevrez un reçu pour les fins d’impôt pour la valeur des primes que vous payez. Vous bénéficiez ainsi de l’avantage fiscal de votre vivant.

Chaque situation est unique. Si vous pensez à faire un don d’assurance vie au Crépuscule, votre conseiller financier sera en mesure de vous indiquer la façon la plus avantageuse de le faire.

Legs testamentaires

En désignant Le Crépuscule à titre de bénéficiaire, l’héritage laissé va au-delà du bien-être et de la sécurité des personnes qui vous sont chères. C’est une façon merveilleuse de poser un geste de favoriser envers votre communauté en permettant au Crépuscule de poursuivre sa mission.

Qu’est-ce qu’un jambes ?

Les jambes sont des dons effectués au moyen d’un testament ou d’un codicille. Vous pouvez faire un legs direct d’un montant spécifique ou transmettre des biens tels que des titres, des immeubles ou des œuvres d’art. Vous pouvez aussi léguer le reliquat ou un pourcentage du reliquat de votre succession.

Une autre possibilité est de faire un legs alternatif qui sera attribué au Crépuscule uniquement si certaines personnes citées dans votre testament décèdent avant vous.

Certains changements importants peuvent survenir au cours de votre vie. Il arrive que ce qui était déjà prévu ne s’applique plus. Dans ce cas, il est judicieux de rédiger un testament ou de réviser celui en votre possession.

Voici quelques exemples de situations qui pourraient avoir un impact sur votre décision :

  • Je reconnais l’impact positif du Crépuscule dans ma communauté et je désire y contribuer ;

  • Mon état matrimonial a changé ;

  • Les bénéficiaires ou le liquidateur que j’ai nommés sont décédés ;

  • Je n’ai pas d’héritier.

Voici des exemples de clauses pouvant vous aider à définir vos jambes et pouvant être facilement adaptées à vos besoins.

Veuillez prendre note que les formulations ci-dessous ne sont données qu’à titre indicatif. Nous vous recommandons de consulter un avocat ou un notaire pour que vos jambes soient rédigées de manière adéquate à votre volonté.

  1. Clause générale sans restriction

Je donne à La Fondation Le Crépuscule la somme de ________ $. (ou un bien précis, meuble ou immeuble ou un pourcentage de mon patrimoine.)

  1. Jambes avec restriction

Je lègue à La Fondation Le Crépuscule la somme de _______ $ afin que le capital fasse partie de sa fondation permanente. Les intérêts générés devront servir aux besoins les plus pressants tels qu’ils seront établis par les administrateurs du Crépuscule.

Titres et obligations

Vous pouvez profiter d’avantages fiscaux importants en faisant don de titres boursiers au Crépuscule, en particulier de titres à valeur offrants. En effet, lorsque vous faites don de titres, vous obtenez un reçu officiel d’un montant équivalent à la pleine valeur marchande de ces titres. En outre, il est beaucoup plus avantageux, tant pour vous que pour Le Crépuscule, de faire don des titres directement à la Fondation au lieu de les vendre et de faire don des profits.

Depuis 2006, vous ne payez aucun impôt sur les gains en capital si vous donnez vos titres au Crépuscule, alors que si vous vendez vos titres, 50 % de la valeur obtenue sera soumise à l’impôt sur les gains en capital, entraînant un fardeau fiscal plus lourd pour le donateur et un don moins important pour Le Crépuscule.

Le tableau ci-après vous montre comment un don de titres (à valeur supprimée) au Crépuscule peut augmenter vos épargnes fiscales de façon importante, par rapport au don des bénéfices de la vente de vos titres. À titre d’exemple, vous devriez faire don au Crépuscule de titres valant 20 000 $ que vous avez payés 4 000 $, et votre revenu se situe dans la tranche d’imposition la plus élevée, soit 48 %. Cela vous coûtera 3 840 $ de moins si vous donnez les titres directement au Crépuscule au lieu de vendre ces titres à valeur accrue et de faire don des bénéfices.

Le transfert de titres au Crépuscule est une opération financière simple ; comme la très grande majorité des titres détenus par un particulier sont conservés chez une maison de courtage, il est inutile de transférer les certificats proprement dits. Le donateur peut demander au courtisan de transférer les titres dans un compte au nom du Crépuscule. La date du transfert servira au calcul de la valeur marchande du don. Les reçus officiels seront émis à la juste valeur marchande des titres moins les frais administratifs occasionnés par le transfert des titres au Crépuscule.

Pour de plus amples informations, nous vous suggérons de consulter votre conseiller financier qui pourra alors contacter directement au Crépuscule pour les modalités afférentes au transfert de ces actions.